Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A L'HEURE DE L'EURO
AMSELLEM Roger, Résidence Le Mail, Immeuble D5

Numéro de dépôt :
3073751
Date de dépôt :
28/12/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2010

Présentation de la marque A L'HEURE DE L'EURO

Déposée le 28 décembre 2000 par AMSELLEM Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A L'HEURE DE L'EURO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est AMSELLEM Roger, Résidence Le Mail, Immeuble D5, domicilié(e) 2, Rue des Gardians, 13014 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMSELLEM Roger - France.

La marque A L'HEURE DE L'EURO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A L'HEURE DE L'EURO est expirée depuis le 28 décembre 2010.

AMSELLEM Roger a également déposé les autres marques suivantes : MARLOW , TOUT à 6,55957 FRANCS FRANCAIS , L'ETOILE DE L'EURO , JAMES 13 , ASCOTT


AMSELLEM Roger, Résidence Le Mail, Immeuble D5 - 2, Rue des Gardians, 13014 MARSEILLE - France


AMSELLEM Roger - France


Inscription le 29 janvier 2003 - Rejet partiel n°364782 - Publication au BOPI 2003-01-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.